Votre assainissement : les points essentiels

Source : Agence Qualité Construction

Les filières

Quelle que soit la filière, 3 étapes sont identiques : la collecte, le traitement et l’évacuation des eaux usées.

En ANC, on distingue deux grandes filières :

• Les filières classiques ou traditionnelles : une fosse septique toutes eaux + traitement par le sol en place ou par un filtre à sable.
• Les dispositifs agréés : filtres compatcs, microstations et filtres plantés tels le Jardin d’Assainissement Aquatiris.

Assainissement : quel type d’installation choisir ?

Le type d’installation dépend de plusieurs critères :

• Contraintes particulières du sol, capacité d’infiltration
• Surface de terrain pour mon assainissement
• Projets d’évolution pour mon habitation
• Nombre de pièces principales
• Rapport entre investissement et coûts de l’entretien

Les professionnels sauront vous accompagner dans votre choix en prenant en compte vos besoins.

Avoir une installation de qualité

Les documents à conserver

Les éléments en votre possession pourront être transmis à l’acquéreur en cas de vente.

Règlement de service du SPANC

• Il définit « les prestations assurées par le service ainsi que les obligations respectives de l’exploitant, des abonnés, des usagers et des propriétaires ».

Guide d’utilisation

• Il décrit l’installation, son fonctionnement et les modalités d’entretien. Il doit être remis par l’installateur au propriétaire. Ce guide est élaboré par le fabricant.

Etude de conception

• Elle détaille les résultats de l’étude de sol, le choix de votre filière d’ANC et les préconisations de réalisation.

Mémoire de l’installation

• Un plan de récolement détaillé réalisé par l’installateur conforme à la réalisation finale.

Garanties liées à l’installation

• Le PV de réception établi par l’installateur à la fin des travaux. Une fois signé, les garanties et couvertures assurantielles sont lancées.
• Attestations d’assurance RCP et RCD du concepteur et de l’installateur
• Votre attestation d’assurance dommages-ouvrage
• L’ensemble des factures

Rapport du SPANC

• Remis par le SPANC après contrôles de conception, de réalisation et de bon fonctionnement.
• Comporte les rapports d’évaluation de votre système d’ANC et des recommandations / remarques concernant d’éventuels travaux ou pratiques d’entretien.

A savoir : un rapport de moins de 3 ans est nécessaire en cas de vente.

Preuves d’entretien

• Le cahier de vie est proposé pour certaines techniques afin de bien suivre l’entretien et la maintenance des installations.
• Le bordereau de suivi des matières de vidange (si le dispositif demande une vidange) qui doit vous être remis par le vidangeur agréé.