L'assainissement de votre maison neuve

Installer un ANC dans une construction neuve.
Dans le cadre de votre projet de construction de maison individuelle, vous envisagez l’installation de votre système d’assainissement non collectif. Quels sont le parcours et les démarches à effectuer ? Par qui ? Auprès de quels organismes ? Voici quelques informations pour vous aider à y voir plus clair.

Etape 1

Valider votre démarche auprés du SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif) de votre communauté de communes qui vous conseillera sur les démarches à effectuer.

Etape 2

Choisir votre système d’ANC. L’accompagnement par un bureau d’études en ANC est important.

Les rôles du bureau d’études :
• réaliser une étude de sol (obligatoire dans la plupart des secteurs)
• vous conseiller sur le choix du dispositif le plus adapté à vos attentes et aux contraintes de votre parcelle (nature du sol, perméabilité, présence d’eau…) et réaliser son dimensionnement
• vous remettre un rapport d’étude d’ANC, une fois votre choix de dispositif arrêté.

Aquatiris est disposé à réaliser l’étude de sol et à vous accompagner sur votre projet d’assainissement.

Etape 3

Déposer votre dossier ANC à votre mairie au moment de votre demande de permis de construire (le maître d’œuvre ou le constructeur de maison peuvent s’en charger).

Etape 4

Délivrance de votre attestation de conformité qui accompagnera la demande de permis de construire.

Etape 5

Commencement des travaux.

En possession de tous vos documents et permis, le gros œuvre peut commencer.
• Après la pose des fondations vient l’étape des travaux d’assainissement.
• Une fois l’installation posée (et avant de procéder au remblaiement), un technicien du SPANC doit impérativement inspecter le chantier et vérifier la parfaite conformité des travaux.
• Un rapport de visite précisant la bonne exécution ou non vous sera délivré. Sachez que cet organisme vérifiera périodiquement (de 4 à 10 ans) le bon fonctionnement de l’installation.